Mentions Légales

Identification du Professionnel

Nom : Spin Simulations
Statut : Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse : 15 rue de l'Orient, 78000 Versailles
Email : calcul-indemnites@outlook.fr
Numéro SIRET : 90268341600025

Identification de l’Hébergeur

Hébergeur : OVH RCS Roubaix.
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site sont la propriété de Spin Simulations. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite. Les marques, logos, et autres éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent être utilisés sans l'accord préalable écrit de Spin Simulations.

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les services proposés sur ce site internet sont strictement réservés à un usage informatif afin d'estimer les indemnités de licenciement économique pouvant être perçues par un salarié licencié. En utilisant ce site, l'utilisateur accepte les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Accès au Site : L'accès au site est libre et gratuit. Spin Simulations se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre temporairement ou définitivement l'accès au site sans préavis.

Utilisation des Informations : Les informations fournies sur ce site sont à titre indicatif et ne sauraient constituer un conseil juridique. Bien que les auteurs du site s'efforcent de maintenir l'exactitude et l'actualité des informations, Spin Simulations ne garantit pas leur fiabilité, leur précision ou leur exhaustivité.

Responsabilités de l'Utilisateur : L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas l'utiliser à des fins illégales ou non autorisées. Il s'engage également à ne pas perturber le fonctionnement du site ou à tenter d'y accéder de manière non autorisée.

Propriété Intellectuelle : Toute reproduction, distribution, modification, ou adaptation du contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de Spin Simulations est interdite. La police d'écriture utilisée est Poppins, Designed by Indian Type Foundry, Jonny Pinhorn, Ninad Kale. Elle est disponible ici : https://fonts.google.com/specimen/Poppins

Liens Externes : Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Spin Simulations n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

Modification des CGU : Spin Simulations se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour être informé de toute mise à jour.

Responsabilité

Spin Simulations ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de données ou les dommages matériels.

Exactitude des Informations : Bien que les informations fournies sur ce site soient présentées de bonne foi, Spin Simulations ne garantit pas leur exactitude, leur complétude ou leur actualité. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations disponibles sur le site.

Responsabilité en Cas de Litige : En cas de litige concernant l'utilisation du site, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de la juridiction du siège social de Spin Simulations.

Limitation de Responsabilité : Spin Simulations ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'accès non autorisé à ses serveurs ou de l'utilisation frauduleuse des informations qui y sont contenues.